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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAIL DISTRIBUTION
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le marché des producteurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

le marché des producteurs
BAIL DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3005849
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2030
le marché des producteurs de BAIL DISTRIBUTION

Présentation de la marque le marché des producteurs

Déposée le 2 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAIL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « le marché des producteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAIL DISTRIBUTION domicilié(e) 188 avenue Francis de Pressensé - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 072 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque le marché des producteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque le marché des producteurs arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

BAIL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BAIL DISTRIBUTION , BAIL DISTRIBUTION , BAIL DISTRIBUTION


BAIL DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - 188 avenue Francis de Pressensé - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 382072494


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423136 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 11 mars 2020 - Changement d'adresse n°782378 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737534 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Transport et livraison de marchandises, notamment de fruits et légumes frais.